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Foggy Forêt

Conditions Générales d'Utilisation de Meffre Vaucluse Elagage

1. Introduction

Bienvenue sur le site de Meffre Vaucluse Elagage. Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après dénommées "CGU") régissent l'utilisation de notre site web. En utilisant notre site, vous acceptez pleinement et sans réserve ces CGU. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site.

 

2. Description du Service

Le site de Meffre Vaucluse Elagage est un site vitrine présentant les services proposés par notre entreprise d'élagage, débroussaillage et abattage d'arbres.

3. Identification des Parties Impliquées

Le site est exploité par la SARL Meffre Vaucluse Elagage, dont le siège social est situé à Fontaine de Vaucluse. Vous pouvez nous contacter à l'adresse e-mail [meffrevaucluseelagage@gmail.com] ou par téléphone au [06.48.49.59.37].

4. Propriété Intellectuelle

Les droits de propriété intellectuelle associés au contenu du site, y compris les icônes et les images, appartiennent en partie à Flaticon et à Freepik. Tous les droits sont réservés.

5. Protection des Données Personnelles

Les données personnelles que vous nous communiquez sont utilisées dans le seul but de répondre à vos demandes de renseignements sur nos services. Elles ne seront pas communiquées ou vendues à des tiers. Nous nous engageons à protéger la confidentialité de vos données. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

6. Résiliation du Compte et Suspension de Service

Cette section n'est pas applicable, car notre site ne nécessite pas de compte utilisateur.

 

7. Modifications des CGU

Les CGU peuvent être modifiées à tout moment, sauf contraintes légales. Les utilisateurs seront informés de toute modification via une notification sur notre site. En continuant à utiliser notre site après la publication des modifications, vous acceptez les CGU révisées.

8. Loi Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes CGU sont régies par les lois en vigueur en France. En cas de litige, le tribunal compétent sera le tribunal d'Avignon.

9. Contact

Si vous avez des questions concernant ces CGU, veuillez nous contacter à l'adresse e-mail : meffrevaucluseelagage@gmail.com.

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